Tout savoir sur le pass sanitaire, utilisé à partir du 9 juin

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Opérationnel à partir du 9 juin, le pass sanitaire sera obligatoire pour accéder aux grands rassemblements, mais pas dans les lieux du quotidien. Rattaché à l'application TousAntiCovid, il existera également en version papier.

pass sanitaire

Qu’est-ce que le pass sanitaire ?

Il s’agit d’un outil qui permettra d’attester de son état de santé. Il autorisera « plus de libertés pour voyager et se déplacer de manière sûre », affirme Clément Beaune, le secrétaire d’État chargé des Affaires européennes. Plus qu’un simple passeport vaccinal, il centralisera plusieurs éléments : l’attestation de vaccination contre le Covid-19, les résultats de tests virologiques négatifs (RT-PCR ou antigéniques) de moins de 48 heures et le certificat de rétablissement en cas d’infection (dont les modalités sont encore en discussion au niveau européen).

Dans un avis rendu le 3 mai, le Conseil scientifique recommande de privilégier l’utilisation du format numérique, qui permet à l’utilisateur « de masquer certaines informations personnelles et médicales que le contrôleur du pass sanitaire n’a pas à connaître ». Le gouvernement a choisi de rattacher le pass à l’application TousAntiCovid, sous la forme d’un carnet. Mais il existera également une version papier, pour les personnes qui ne maîtrisent pas les outils numériques ou qui n’y ont pas accès.

Et pour les enfants ?

À ce stade, il n’est pas prévu de vaccination pour les mineurs. « Beaucoup d’entre eux ont fait une forme asymptomatique de Covid, souvent non diagnostiquée », et pourront difficilement obtenir un certificat de rétablissement, relève le Conseil scientifique. Pour eux, le pass sanitaire reposera donc sur un test virologique négatif de moins de 48 heures, rattaché au carnet numérique de leurs parents.

Qu’est-ce que l’application TousAntiCovid-Carnet ?

Lancée en octobre dernier, l’application TousAntiCovid permet à ses utilisateurs d’être alertés ou d’alerter les autres en cas d’exposition au Covid-19. Depuis le 19 avril, elle comporte une nouvelle fonctionnalité : un carnet numérique, dans lequel chaque patient peut stocker les documents sanitaires susceptibles d’être exigés pour voyager ou se rendre dans des lieux publics. Les certificats des enfants ou des personnes à charge peuvent également y être ajoutés.

Quand le pass sanitaire entrera-t-il en vigueur ?

Il sera utilisé à partir du 9 juin. Mais certains de ses éléments existent déjà. Depuis le 19 avril, il est ainsi possible de récupérer un certificat numérique de test virologique (que le résultat soit positif ou négatif) pour l’importer dans l’application TousAntiCovid-Carnet. Idem pour les attestations de vaccination certifiées délivrées depuis le 3 mai par les professionnels de santé après l’injection : en flashant le QR Code figurant sur le document papier, l’attestation rejoint automatiquement le carnet numérique. À partir de la deuxième quinzaine de mai, le patient pourra aussi télécharger lui-même son attestation de vaccination certifiée, via un service en ligne mis en place par l’Assurance maladie. Ces attestations certifiées offrent « une authentification unique et officielle » reconnue « par le gouvernement, les autorités compétentes, puis dans un deuxième temps par les pays de l’Union européenne et à l’international lors du passage des frontières », précise l’Assurance maladie.

À quoi servira-t-il ?

« Ce sera un outil supplémentaire pour assurer la protection des Français », a résumé le président de la République dans un entretien avec la presse régionale, le 29 avril dernier. Concrètement, son usage doit favoriser la reprise de certaines activités, notamment l’organisation de rassemblements, en réduisant les risques de contamination. Le Conseil scientifique invite toutefois à la prudence : le risque zéro n’existe pas. « En particulier, certaines personnes, même disposant d’un test virologique négatif effectué dans un délai de moins de 48 heures, pourraient quand même être contagieuses au moment de l’événement », avertissent les spécialistes. Malgré la mise en œuvre du pass, il faudra donc continuer d’appliquer les gestes barrière (port du masque, distanciation, jauges adaptées et ventilation dans les lieux clos), avec des assouplissements possibles (à préciser) pour les activités de plein air.

Où sera-t-il exigé ?

Il sera obligatoire pour accéder aux lieux ou événements « où se brassent les foules », a indiqué Emmanuel Macron fin avril, c’est-à-dire rassemblant plus de 1 000 personnes (stades, festivals, parcs de loisirs, concerts, foires, salons, expositions…). Leur redémarrage est prévu à partir du 9 juin.

Sera-t-il obligatoire ?

Le pass sanitaire « ne peut être un droit d’accès qui différencie les Français », insiste le président. Il ne sera donc pas obligatoire pour aller chez des amis ou se rendre dans les restaurants, les théâtres ou les cinémas. De même, l’installation de l’application TousAntiCovid reste facultative.

Et pour les voyages ?

Le développement du pass sanitaire répond à la proposition de la Commission européenne de développer un « certificat vert numérique », destiné à faciliter la reprise de la circulation des personnes entre les pays de l’Union. Opérationnel en juin, son utilisation durera aussi longtemps que la pandémie ne sera pas déclarée terminée par l’Organisation mondiale de la santé. S’agissant des pays hors Union, des discussions sont en cours entre gouvernements pour rouvrir un certain nombre de destinations mi-juin, avec le pass. Pour des informations actualisées, les voyageurs sont invités à se rendre sur le site du Quai d’Orsay (https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/).

  • Clémence Dellangnol
  • Crédit photo : Getty Images

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